Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REC RECFRANCE
RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL

Numéro de dépôt :
3859059
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
REC RECFRANCE de RESEARCH ELECTRONIC CONTROL

Présentation de la marque REC RECFRANCE

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REC RECFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 406 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESEARCH ELECTRONIC CONTROL domicilié(e) 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France.

La marque REC RECFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REC RECFRANCE est expirée depuis le 13 septembre 2021.

RESEARCH ELECTRONIC CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : PROSTO , ENERGY-FLEX , PROFIL'AIR , TRIAXIAL CARBON TECHNOLOGY , SPORT , ORTHO-MESURE


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL, SARL - 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France - SIREN 401406871


RESEARCH ELECTRONIC CONTROL - 136 ANCIENNE ROUTE DE CLERMONT - 34600 - BEDARIEUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.